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Marques déposées par HABIB Michel
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PACIFIC CLUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACIFIC CLUB
HABIB Michel

Numéro de dépôt :
99792305
Date de dépôt :
10/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2009

Présentation de la marque PACIFIC CLUB

Déposée le 10 mai 1999 par HABIB Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACIFIC CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est HABIB Michel, domicilié(e) 109 bis Rue des Mimosas, Lot GALINE-ROBINSON, 98810 MONT DORE, NOUVELLE CALEDONIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABIB Michel - France.

La marque PACIFIC CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACIFIC CLUB est expirée depuis le 10 mai 2009.

HABIB Michel a également déposé les autres marques suivantes : MANU RAHI , KALUA DESIGN , OCÉAN PRINT


HABIB Michel - 109 bis Rue des Mimosas, Lot GALINE-ROBINSON, 98810 MONT DORE, NOUVELLE CALEDONIE - France


HABIB Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Inscription le 15 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399443 - Publication au BOPI 2004-09-15

Inscription le 15 septembre 2004 - Concession de licence n°399445 - Publication au BOPI 2004-09-15

Inscription le 15 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399444 - Publication au BOPI 2004-09-15

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Vêtements - chaussures, chapellerie. Papeterie Jeux - jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].